Loi n°2021-1040 du 5 août 2021 relative à la gestion de la crise sanitaire : Instruction relative à la mise en œuvre de l’obligation vaccinale et du passe sanitaire dans les établissements de santé, sociaux et médico-sociaux

Pour votre complète information

La loi n°2021-1040 du 5 août 2021 relative à la gestion de la crise sanitaire prévoit ainsi l’obligation vaccinale des personnes travaillant dans les secteurs sanitaire, social et médico-social, ainsi que de la mise en place du « passe sanitaire » pour permettre l’accès à certains lieux, loisirs et évènements. Le Conseil constitutionnel, par sa décision n° 2021-824 DC du 5 août 2021, a jugé conforme à la Constitution la majeure partie des dispositions prévues par cette loi, et notamment celles concernant l’obligation vaccinale et le passe sanitaire.

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Télétravail dans la Fonction Publique Hospitalière : le SNSH demande au Premier Ministre un ferme rappel des consignes gouvernementales aux employeurs publics et à l’encadrement des agents hospitalierds.

Dans le prolongement du sondage sur le télétravail publié hier par le SNSH, nous venons de demander au Premier Ministre que, sous son autorité et celle des ministres de tutelle, un ferme rappel des consignes gouvernementales en matière de télétravail soit fait aux dirigeants des établissements publics et à leurs équipes d’encadrement pour mettre un terme aux pratiques locales autoritaires ou contraires à vos directives.

« Ségur de la Santé » : la synthèse de nos 25 propositions.

Télécharger la synthèse de nos propositions sur ce lien;

« Ségur de la Santé » : Le SNSH remet sa copie et ses 25 propositions.

Dans le cadre du « Ségur de la Santé« , le SNSH vient de rendre sa copie aux différents interlocuteurs :
(télécharger le dossier)

  • Commissions Régionales de l’Autonomie en Santé ;
  • Conseil Economique Social et Environnemental ;
  • Agences Régionales de la Santé ;
  • Ministère de la Santé ;

Ce sont 25 axes et pistes d’amélioration que le SNSH a formulé à travers ce document :

  • Proposition n°1 :     Faire bénéficier les personnels contractuels en CDI de la Fonction Publique Hospitalière – qui plus est dans le cadre des métiers dits « nouveaux » cités précédemment – des mêmes grilles indiciaires, à métier et responsabilité équivalents, que celles dont bénéficient les personnels titulaires.

  • Proposition n°2 :     Que, de fait, les personnels contractuels bénéficient d’un déroulé de carrière au sein de nos services publics, sans nécessité de renégocier leurs contrats tous les trois ans, négociation laissée au bon vouloir de l’autorité de tutelle ou des capacités individuelles de négociation ;

  • Proposition n°3 :     Constitution, en concertation, de référentiels nationaux, de rémunération pour les métiers dits « nouveaux », applicables aux agents titulaires et contractuels.

  • Proposition n°4 :   Suivant en cela la durée maximale de CDD (6 ans) au sein de la Fonction Publique Hospitalière, nous souhaitons que les agents en CDI sous « rémunération non pérenne » depuis plus de 6 ans, soient de facto considérés comme des agents publics disposant de lignes budgétaires pérennes afin que cessent ces pressions psychologiques et ce chantage au licenciement, et que ces derniers disposent d’un réel parcours professionnel au sein de la Fonction Publique Hospitalière.

  • Proposition n°5 :   Permettre aux personnels rémunérés sur des financement « non pérennes » d’être titularisables, quel que soit le pourcentage de leur financement « non pérenne ».

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Nouvelle composition du Conseil d’Administration du SNSH CFE-CGC

Chers collègues,

La période de confinement ne nous arrête pas pour autant dans nos actions.
Le Conseil d’Administration du SNSH s’est réuni hier en visioconférence.
Echanges sur nos stratégies de développement au sein de la Fonction Publique Hospitalière et surtout sur nos principales revendications que nous formulerons dans les jours à venir aux divers Ministres en charge de la Santé, de l’Education et de la Recherche, ainsi qu’au Premier Ministre et que nous vous communiquerons sur ces pages.

En attendant, voici la nouvelle composition du Conseil d’Administration du SNSH CFE-CGC.

Bureau National

  • Présidente d’Honneur (in memoriam) : Dr Anne DONZEL (1967 – 2019)
  • Vice-Président
  • Secrétaire Général :
  • Trésorière :
    • Dr Stéphanie LEMAIRE (Dijon)

Administrateurs Nationaux

  • Membres du Bureau national (cf supra)
  • Administrateurs nationaux
    • Dr Elise BANNIER (Rennes)
    • Dr Gaël BELLIOT (Dijon – membre fondateur)
    • Dr Annie COSTA (Dijon – membre fondateur)
    • Dr Fabienne DESMOTS-MOYER (Rennes – Présidente de la section du CHU de Rennes)
    • Dr Valérie DURANTON-TANNEUR (Nice – Présidente de la section du CHU de Nice)
    • Dr Marie-France FRIGERE (Dijon – membre fondateur)
    • Dr Bapitste FOUQUET (Paris – Président de la section de l’AP-HP)
    • Dr Anne HESPEL (Rennes)
    • Dr Aline JAZAYERI-LAUBRIET (Dijon)
    • Dr Jenny KNAPP (Besançon – Présidente de la section du CHU de Besançon)
    • Dr Catherine MANOHA (Dijon – membre fondateur)
    • M. Thierry NELSON (Lille)
    • Dr David R. (Nantes – Président de la section du CHU de Nantes)
    • Dr Delphine ROSSILLE (Rennes)
    • Dr Laurent VILLENEUVE (Lyon – Président de la section des Hospices Civils de Lyon)

Elections du Conseil d’Administration 2019 – 2023

Dans le prolongement de l’Assemblée Générale de ce jour, nous avons le plaisir de vous communiquer la nouvelle composition du Conseil d’Administration du SNSH CFE-CGC pour la période 2019-2023 et ce compte-tenu de la modification de statuts intervenue également ce jour.

In Memoriam :
Dr Anne DONZEL (1966- 2019) : Présidente d’Honneur

Membres Fondateurs :

  • Gaël BELLIOT (Dijon) / Annie COSTA (Dijon) / Emmanuel FLORENTIN (Dijon) / Marie-France FRIGERE (Dijon) / Catherine MANOHA (Dijon)

Membres Elus :

  • Guillaume BANNEAU (Paris) / Elise BANNIER (Rennes)  / Patrice BOURGEOIS (Marseille)  / Fabrice CHATONNET (Rennes) / Fabienne DESMOTS-LOYER (Rennes)   / Georges DOS SANTOS (Martinique) / Valérie DURANTON-TANNEUR (Nice) / Baptiste FOUQUET (Paris) / Anne HESPEL (Rennes) / Aline JAZAYERI (Dijon) / Jenny KNAPP (Besançon) / Stéphanie LEMAIRE (Dijon) / Thierry NELSON (Lille) / David R. (Nantes) / Delphine ROSSILLE (Rennes) / Laurent VILLENEUVE (Lyon)

Réunion stratégique des présidents SNSH et Acteurs Santé au CHU Dijon

Ce jeudi, dans le prolongement de la réunion des équipes Acteurs Santé et SNSH, la présidente d’Acteurs Santé – Nadège DUCOUDARD – et le président du SNSH – Emmanuel FLORENTIN ont travaillé, durant plus de 2h30, pour affiner et poursuivre la collaboration qui a lieu, entre nos deux syndicats dans la Fonction Publique Hospitalière, depuis plus de 3 ans.

Des échanges amicaux et fructueux pour redire toute la richesse des synergies entre nos deux syndicats partout où il sont implantés, mais également pour réaffirmer, sans ambiguïté, notre volonté de collaboration, tant au plan local que national.

Deux syndicats autonomes mais parfaitement complémentaires, avec chacun leur périmètre et des compétences, techniques et humaines, complémentaires.
Nous en connaissons la richesse et avons l’intelligence de les mutualiser, hier, aujourd’hui et plus encore demain.

Une collaboration pour une meilleure reconnaissance de tous les personnels hospitaliers de la Fonction Publique que nous accompagnons au quotidien dans nos actions.

Réunions des équipes SNSH et Acteurs Santé CFE-CGC au CHU Dijon Bourgogne

Ce matin avait lieu au CHU Dijon Bourgogne une réunion des équipes CFE-CGC, rassemblant les deux syndicats représentant la CFE-CGC au sein de la Fonction Publique Hospitalière : SNSH et Acteurs Santé.

Cette réunion se tenait en présence du président du SNSH, Emmanuel FLORENTIN par ailleurs élu CTE et CCP du CHU, et de Nadège DUCOUDARD, Présidente du syndicat Acteurs Santé.

Participaient à cette réunion un certain nombre d’élus du syndicats Acteurs Santé du CHU : Philippe GORILLOT (élu CTE et responsable de la section Acteurs Santé de Dijon), Véronique GENOT-GIRARD (UT Bourgogne Franche-Comté), Christophe MAZOYER (élu CAP(D)9), Benoît MONDEJAR (suppléant CTE et élu CHSCT), Caroline VAILLANT (élue CHSCT), Maria Fernanda SEIXAS (suppléante CTE), Julie STRYJEK (élue CHSCT et CAP2), Nora YACHOU (élue CTE et CAP 8) et Frédéric HEBERT (trésorier Acteurs Santé).

Une synergie particulièrement efficace s’opère à Dijon, comme partout ailleurs où nous coopérons.
Des compétences humaines tout en complémentarité pour une meilleure écoute de nos collègues, quels que soient leurs métiers, grades et diplômes.

Des femmes et des hommes au services des personnels du CHU, formant une équipe cohérente proche de vous.

Vos représentants nationaux (mise à jour)

Vous trouverez en annexe, suite à l’ouverture de notre section du CHU de Nice, le flyer de présentation de vos élus remis à jour.

Vos élus sont à votre écoute, attentifs et disponibles.
N’hésitez pas à les solliciter, ni même à leur apporter votre collaboration dans nos sections existantes, voire d’être à l’initiative de l’ouverture de nouvelles sections.

Notre combat passe par l’investissement de chacune et chacun.

CHU Dijon Bourgogne : prise de contact organisations syndicales – Direction Générale

en vertu du droit à l'image nous ne publions pas de photos

Ce matin avait lieu une première rencontre officielle entre Mme Nadiège BAILLE – Directrice Générale nouvellement nommée du CHU Dijon Bourgogne – et les organisations syndicales représentatives des personnels de l’établissement, dont le SNSH CFE-CGC et nos collègues d’Acteurs Santé CFE-CGC.

Des discussions franches et cordiales à l’occasion de cette prise officielle de contact qui permettront d’aborder de manière plus concrète les problématiques qui sont les nôtres lors de prochaines réunion bilatérales et dont nous souhaitions réserver la « primeur » à Mme la Directrice Générale.

Chacun a pu redire son attachement et l’importance de ces espaces de dialogue où la pensée et la parole peuvent s’exprimer librement, mais également notre attachement collectif aux valeurs d’un service public de qualité au service de nos concitoyens.

Le reste des échanges demeurera en « off ».

Nouvelles journées de formation « CTE » du SNSH et Acteurs Santé au CHU de Dijon

Deux nouvelles journées de formation des élus – du « SNSH » avec nos collègues d' »Acteurs-Santé » CFE-CGC – au Comité Technique d’Etablissement .

Au programme de ces deux nouvelles journées : identifier les moyens d’action, en tant que membre du CTE, pour peser sur les décisions liées à l’organisation de l’établissement et élaborer avec les autres représentants du personnel une stratégie d’action ; compétences du CTE ; le CTE et les autres instances ; les grands domaines d’intervention ; les principaux éléments sur le fonctionnement ; la démarche des élus du CTE.

Deux nouvelles journées, pour que vous représentants soient encore mieux armés pour défendre les intérêts des agents publics quels que soient leur statut, diplôme et qualifications.

Formation syndicale des élus du Syndicat National des Scientifiques Hospitaliers et Acteurs Santé du CHU Dijon Bourgogne

Dans le prolongement des élections professionnelles de 2018, les élus CFE-CGC du CHU de Dijon Bourgogne (SNSH et Acteurs Santé) se sont retrouvés pour 3 journées de formation syndicale poussée.
Ces trois journées ont permis de balayer le fonctionnement global de nos établissements de santé en termes de fonctionnement, positionnement, budgets (EPRD, CAF, etc…), etc…
Deux autres journées de formation auront lieu prochainement plus axées sur le rôle des CAP et CCP.

Des équipes motivées au service des personnels de la Fonction Publique Hospitalière.

CHU Dijon Bourgogne – Préparation de la 1ère Commission Consultative Paritaire (CCP) Côte d’Or

Séance de travail intensif des élus CFE-CGC (Emmanuel FLORENTIN au titre du SNSH CFE-CGC, Micheline BARREAUX et Philippe GORILLOT au titre d’Acteurs Santé CFE-CGC) au CHU Dijon Bourgogne pour la préparation de la première réunion de la Commission Consultative Paritaire (CCP) contractuelle départementale (21 – Côte d’Or).
Nous déplorons d’ores et déjà que cette première réunion de ces commissions – constituées par le décret 2015-1434 – se voient attribuées la lourde tâche de statuer sur le licenciement de 5 personnel contractuels de la Fonction Publique Hospitalière.
La CFE-CGC demeure fermement opposée à la contractualisation croissante voulue par le « Gouvernement Philippe ». Malheureusement force est de constater que, dans la réalité des faits, les personnels contractuels représentent à l’heure actuelle environ 25% de la Fonction Publique Hospitalière (FPH).
Nos représentants mettront toute leur énergie pour défendre les personnels contractuels, dont l’investissement est à saluer au sein de nos établissements, qui ne sauraient être considérés comme de simples variables d’ajustement financier des CHUs /CHs.

Bravo

Le SNSH fait officiellement son entrée dans deux Comités Techniques d’Etablissement (CTE)… au CHU de Dijon et au CHU de Rennes… mais également à Nantes

Les deux syndicats représentatifs de la CFE-CCG au sein de la Fonction Publique Hospitalière, Acteurs Santé et le SNSH ont présenté des listes communes dans ces deux établissements.

  • à Dijon : le président du SNSH CFE-CGC, Emmanuel FLORENTIN, siégera parmi les 4 sièges (4 titulaires et 4 suppléants) obtenus par notre alliance au CTE. De même, il siègera aux Commissions Consultatives Paritaires (CCP contractuel) départementales dont il portait la liste pour la CFE-CGC.
  • à Rennes, c’est la Présidente de notre section locale SNSH CFE-CGC, Fabienne DESMOTS-LOYER, qui était tête de liste pour le CTE. L’alliance avec nos collègues d’Acteurs Santé a permis d’obtenir le siège qui avait été perdu il y a 4 ans.
  • à Nantes, le Président de la section locale, David R., siègera également au niveau des CCP départementales.

Ces élections étaient pour le SNSH primordiales en terme de représentativité et de légitimité électorale afin de poursuivre notre action localement pour une réelle reconnaissance de notre diplôme.

Nous adressons toutes nos félicitations pour ce travail de fourmi qui a porté ses fruits… en attendant ceux à venir.


Elections professionnelles : le SNSH sur le pied de guerre !

Le SNSH se bat depuis de nombreuses années pour la reconnaissance de nos diplômes et métiers au sein de la Fonction Publique Hospitalière.

Nous sommes convaincus que cette reconnaissance passe inévitablement par une représentation nationale forte au sein d’instances de décisions comme les Conseil Commun de la Fonction Publique (où nous intervenons grâce à la CFE-CGC) ou le Conseil Supérieur de la Fonction Publique Hospitalière (où nous espérons pouvoir siéger prochainement).

C’est pourquoi nous nous sommes investis pleinement dans les élections professionnelles avec nos collègues d’Acteurs Santé CFE-CGC.

Nous seront présents dans près de 300 établissements publics (Centres Hospitaliers, et autres établissements de soins publics).

APM News : Article sur la situation professionnelle des Docteurs en Sciences

L’agence d’information de la santé « APM News » consacre un article sur son site aujourd’hui au rapport 2018 du SNSH sur la situation professionnelle des Docteurs en Sciences.

L’APM reprend de manière très détaillée et approfondie les principaux points de notre rapport de situation 2018.

A retrouver directement sur le site de l’APM News :  » Un rapport pointe les disparités de recrutement des docteurs en sciences dans les hôpitaux «  ou pour ceux qui ne possèdent pas d’abonnement en cliquant directement sur l’image ci-dessus.

Notre rapport complet à retrouver en cliquant ici

C dans l’Air – Interview du SNSH CFE-CGC sur les contractuels

Retrouvez dans la compilation ci-après les quelques minutes d’interview du président du SNSH CFE-CGC diffusé dans l’émission « C Dans l’Air » sur France 5 du 12 février dernier « Fonctionnaires : Macron veut un Big Bang !« .

Ce dernier abordait les iniquités salariales entre fonctionnaires et contractuels, voire les iniquités entre contractuels à métiers et responsabilités équivalentes. Pour mémoire, les personnels contractuels de la Fonction Publique Hospitalière représente environ 21,4% des personnels de cette fonction publique.

 

© vidéo Maximal Production

La vidéo intégrale de l’émission est à retrouver ci-après » Lire la suite

Réunion Acteurs Santé – SNSH à la CGE-CGC : Objectif décembre 2018 !

Dans le prolongement de la réunion des sections du SNSH CFE-CGC se tenait mardi après-midi une réunion conjointe du SNSH CFE-CGC avec nos collègues d’Acteurs-Santé CFE-CGC.

Comme le rappelait Simon-Pierre POLICCIARDI – secrétaire national au secteur public, le SNSH et Acteurs Santé sont les deux seuls syndicats représentant la CFE-CGC au sein de la Fonction Publique Hospitalière.

Une réunion des forces vices de nos deux syndicats, avec certes chacun d’eux leur spécificité, mais avec un objectif commun : les élections professionnelles de 2018.

Sans contexte il faudra compter sur la détermination de nos deux syndicats, et de la Fédération des Services Publics CFE-CGC, pour faire regagner à la CFE-CGC sa place, légitime, au Conseil Supérieur de la Fonction Publique Hospitalière.

Gabriel FEBVAYSecrétaire Général Acteurs Santé – et Emmanuel FLORENTINprésident du SNSH – se sont tous deux réjouit de cette journée de travail et de la synergie mise en oeuvre entre nos deux syndicats.

Réunion des sections du SNSH à la CFE-CGC

De gauche à droite Simon-Pierre Policciardi, David R., Thierry Nelson, Jenny Knapp, Anne Donzel, Emmanuel Florentin, Patrice Bourgeois, Fabrice Chatonnet, Gaël Belliot, Delphine Rossille, Guillaume Banneau, Fabienne Desmots-Loyer

Mardi dernier se tenait dans les locaux de la CFE-CGC à Paris, une réunion des représentants des sections du SNSH CFE-CGC (Besançon, Dijon, MarseilleNantes et Rennes). Nos collègues de la section du CHU de la Martinique n’étaient malheureusement pas présents compte tenu de l’éloignement. 

Cette réunion a été l’occasion de faire un bilan des actions et négociations, locales et nationales, menées en 2017, mais également de planifier nos actions 2018 que ce soit sur le plan du développement de notre syndicat que celui de nos sections.

Cette réunion a été l’occasion pour nos représentants de rencontrer Thierry Nelson, récemment nommé Conseiller Stratégique auprès du Conseil d’Administration du SNSH. Simon-Pierre PolicciardiSecrétaire national au Secteur Public – nous a également fait le plaisir de venir échanger avec nous durant notre matinée de travail.

Une réunion résolument placée sous le signe du développement, de la reconnaissance de nos métiers avec en point de mire les élections professionnelles du 6 décembre 2018.

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