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Décret no 2022-54 du 24 janvier 2022 portant dispositions statutaires relatives à des corps médico-techniques et de rééducation de la catégorie A de la fonction publique hospitalière

2 février 2022 snsh AP HP Assistance Publique Hôpitaux de Paris, Assistance Publique Hôpitaux de Marseille, Assistance Publique Hôpitaux de Paris (AP-HP), CHRU de Tours, CHU de Besançon, CHU de Bordeaux, CHU de la Martinique, CHU de Lille, CHU de Limoges, CHU de Montpellier, CHU de Nantes, CHU de Rennes, CHU de Toulouse, CHU Dijon Bourgogne, CHU Guadeloupe, CNCR, Contractuels, Elections Professionnelles 2022 Fonction Publique Hospitalière, Fonction Publique Hospitalière - Droits contractuels et titulaires, Non classé

Les décrets participent à la mise en œuvre d’une des mesures des revalorisations des corps de rééducations
issues des accords dits du « Ségur de la Santé ».
Ils ont pour objet d’intégrer les corps de techniciens de laboratoire médical, préparateurs en pharmacie
hospitalière et diététiciens de la fonction publique hospitalière à la catégorie A dans le contexte de la réingénierie
de leurs diplômes.
Personnes concernées : Techniciens de laboratoire médical (TLM), préparateurs en pharmacie hospitalière (PPH)
et diététiciens (DIET).
Entrée en vigueur : 25 janvier 2022.
→ Pour les rémunérations dues au titre du mois de janvier 2022, les dispositions relatives à la revalorisation de
la rémunération s’appliquent au prorata temporis de la période courant de l’entrée en vigueur de ce texte au 31
janvier 2022.
Note de synthèse de la FHF

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Décret no 2021-1570 du 3 décembre 2021 relatif aux comités sociaux d’établissement des établissements publics de santé, des établissements sociaux, des établissements médico- sociaux et des groupements de coopération sanitaire de moyens de droit public

2 février 2022 snsh AP HP Assistance Publique Hôpitaux de Paris, Assistance Publique Hôpitaux de Marseille, Assistance Publique Hôpitaux de Paris (AP-HP), CHRU de Tours, CHU de Besançon, CHU de Bordeaux, CHU de la Martinique, CHU de Lille, CHU de Limoges, CHU de Montpellier, CHU de Nantes, CHU de Nice, CHU de Rennes, CHU de Toulouse, CHU Dijon Bourgogne, CHU Guadeloupe, CNCR, Conseil Supérieur de la Fonction Publique Hospitalière, Contractuels, Elections Professionnelles 2022 Fonction Publique Hospitalière, Fonction Publique Hospitalière - Droits contractuels et titulaires, Non classé

Ce décret précise les modalités de mise en place et d’organisation des comités sociaux d’établissement (CSE) en lieu et place des comités techniques d’établissement (CTE) et des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) dans les établissements publics de santé, sociaux et médico-sociaux et les groupements de coopération sanitaire de moyens de droit public.

Il détermine ainsi le nouveau cadre dans lequel s’inscrira le dialogue social local à la suite des élections professionnelles de décembre 2022.

Voir le texte de référence

Voire la note de synthèse de la FHF

Murielle CORVAISIER-CHIRON, nouvelle présidente de la section SNSH CFE-CGC du CHU de Nantes pour venir en appui des personnels scientifiques, techniques, du juridique et de la recherche du CHU de Nantes

16 janvier 2022 snsh AP HP Assistance Publique Hôpitaux de Paris, Assistance Publique Hôpitaux de Marseille, Assistance Publique Hôpitaux de Paris (AP-HP), CHRU de Tours, CHU de Besançon, CHU de Bordeaux, CHU de la Martinique, CHU de Lille, CHU de Limoges, CHU de Montpellier, CHU de Nantes, CHU de Nice, CHU de Rennes, CHU de Toulouse, CHU Dijon Bourgogne, CHU Guadeloupe, CNCR, Conseil Supérieur de la Fonction Publique Hospitalière, Contractuels, Elections Professionnelles 2022 Fonction Publique Hospitalière, Fonction Publique Hospitalière - Droits contractuels et titulaires, Non classé

Le Dr Murielle CORVOISIER-CHIRON a pris, à la tête de la section SNSH CFE-CGC du CHU de Nantes la suite de David R. qui en avait la charge depuis sa création en janvier 2018.

Nous tenons tout d’abord à remercier très sincèrement David pour tout son investissement au sein de cette section et auprès de nos collègues du CHU de Nantes. Nous savons que Murielle prendra avec beaucoup de sérieux et d’investissement sa suite avec l’aide et l’appui de ses collègues nantais des métiers de la recherche, scientifiques et techniques et du juridique,

N’hésitez pas à vous rapprocher de votre section

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Le magazine national de la CFE-CGC consacre un large article au SNSH à travers nos collègues Fabienne DESMOTS-LOYER et Guillaume BANNEAU aux personnels scientifiques, techniques, de la recherche et du juridique de nos établissements publics de santé.

15 janvier 2022 snsh AP HP Assistance Publique Hôpitaux de Paris, Assistance Publique Hôpitaux de Marseille, Assistance Publique Hôpitaux de Paris (AP-HP), CHRU de Tours, CHU de Besançon, CHU de Bordeaux, CHU de la Martinique, CHU de Lille, CHU de Limoges, CHU de Montpellier, CHU de Nantes, CHU de Nice, CHU de Rennes, CHU de Toulouse, CHU Dijon Bourgogne, CHU Guadeloupe, CNCR, Conseil Supérieur de la Fonction Publique Hospitalière, Contractuels, Elections Professionnelles 2022 Fonction Publique Hospitalière, Fonction Publique Hospitalière - Droits contractuels et titulaires, Non classé

Article à retrouver en original en cliquant sur ce lien

Docteurs en Sciences, agents de la fonction publique hospitalière et militants du Syndicat National des Scientifiques Hospitaliers (SNSH CFE-CGC), Fabienne Desmots-Loyer et Guillaume Banneau évoquent leur quotidien d’ingénieurs hospitaliers non-médecins.

En tant que docteurs en Sciences exerçant dans des laboratoires hospitaliers, quels sont les problèmes que vous rencontrez ?

**Dr Fabienne DESMOTS-LOYER – Administratrice nationale – présidente de la section du CHU de Rennes**

Fabienne Desmots-Loyer (docteur en biologie cellulaire et moléculaire, élue CFE-CGC au CTE du CHU de Rennes, administratrice du SNSH) : Pour avoir fait le tour avec des collègues du SNSH, et au vu de ce qui ressort des différents comités techniques d’établissements (*), je dirais que le bilan social général des CHU n’est pas si reluisant que cela. Le discours positif de l’administration, axé sur l’équilibre financier des hôpitaux, entre à mon sens en discordance avec le ressenti d’une grande partie du personnel qui est en souffrance et pas seulement à cause du Covid. La crise sanitaire a aggravé un certain nombre de sujets : départs non remplacés, surchauffe du temps de travail, absence de reconnaissance salariale, différentiels de traitement des personnels entre CHU.

Guillaume Banneau (ingénieur biologiste, secrétaire général du SNSH et président du syndicat CFE-CGC au CHU de Toulouse) : En ce qui me concerne, étant arrivé récemment au CHU de Toulouse, je n’ai pas encore le même recul global. Mais je peux témoigner du fait que, quand j’étais en poste à l’Assistance publique des hôpitaux de Paris (APHP), j’y ai constaté les mêmes difficultés que Fabienne : manque d’effectif, pression permanente, suppressions de postes basées sur des logiques comptables.

Pouvez-vous entrer dans le détail des métiers ?

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Arrêté du 8 janvier 2022 : extension de la liste des effecteurs autorisés à participer à l’une et l’autre phase de réalisation de ces tests RT-PCR en laboratoire de biologie médicale

10 janvier 2022 snsh AP HP Assistance Publique Hôpitaux de Paris, Assistance Publique Hôpitaux de Marseille, Assistance Publique Hôpitaux de Paris (AP-HP), CHRU de Tours, CHU de Besançon, CHU de Bordeaux, CHU de la Martinique, CHU de Lille, CHU de Limoges, CHU de Montpellier, CHU de Nantes, CHU de Nice, CHU de Rennes, CHU de Toulouse, CHU Dijon Bourgogne, CHU Guadeloupe, CNCR, Conseil Supérieur de la Fonction Publique Hospitalière, Contractuels, Elections Professionnelles 2022 Fonction Publique Hospitalière, Fonction Publique Hospitalière - Droits contractuels et titulaires, Non classé

Considérant que dans un contexte de forte circulation du virus, il est nécessaire de maintenir l’offre de dépistage à un niveau élevé ; que l’activité de dépistage, en augmentation constante depuis plusieurs semaines, atteint un volume jamais enregistré ; que les ressources humaines pour réaliser la phase pré analytique des tests RT-PCR et antigéniques de détection du SARS-CoV-2 ainsi que la phase analytique des tests RT-PCR en laboratoire de biologie médicale deviennent insuffisantes pour répondre à la demande ; qu’en conséquence, il y a lieu d’étendre la liste des effecteurs autorisés à participer à l’une et l’autre phase de réalisation de ces tests,

Télécharger l’arrêté du 8 janvier 2022

L’arrêté du 1er juin 2021 susvisé est modifié comme suit :
1° Le IV de l’article 25 est complété par un alinéa ainsi rédigé :

« – les étudiants en master « biologie moléculaire et cellulaire » ou « biochimie, biologie moléculaire. » ;

2° Au V du même article, après le 2°, il est inséré un 2° bis ainsi rédigé :
« 2° bis. – Les personnes titulaires d’un diplôme dans le domaine de la biologie moléculaire ou justifiant d’une expérience professionnelle d’au moins un an dans ce domaine, les personnes titulaires de l’un des diplômes mentionnés à l’annexe au IV et V du présent article et, lorsqu’ils sont placés sous la responsabilité d’un technicien de laboratoire médical, les étudiants de 3e et 4e années de 3e cycle du DES de biologie médicale et les étudiants en master « biologie moléculaire et cellulaire » ou « biochimie, biologie moléculaire ; » ;
3° L’annexe du IV du même article est modifiée comme suit :

– Dans l’intitulé, après la référence : « IV » sont insérés les mots « et V » ;
– Au premier alinéa, après la référence : « IV » sont insérés les mots « et V » ;
– Elle est complétée par deux alinéas ainsi rédigés :
« – en biologie moléculaire et cellulaire.
« – en biochimie, biologie moléculaire. »

Télécharger l’arrêté du 8 janvier 2022

Et si vous défendiez, enfin, vos droits dans la Fonction Publique Hospitalière en 2022 ? Contractuels et titulaires : adhérez ou renouvelez votre adhésion au SNSH dès aujourd’hui et économisez 2 mois d’adhésion.

2 novembre 2021 snsh AP HP Assistance Publique Hôpitaux de Paris, Assistance Publique Hôpitaux de Marseille, Assistance Publique Hôpitaux de Paris (AP-HP), CHRU de Tours, CHU de Besançon, CHU de Bordeaux, CHU de la Martinique, CHU de Lille, CHU de Limoges, CHU de Montpellier, CHU de Nantes, CHU de Nice, CHU de Rennes, CHU de Toulouse, CHU Dijon Bourgogne, CHU Guadeloupe, CNCR, Conseil Supérieur de la Fonction Publique Hospitalière, Contractuels, Elections Professionnelles 2022 Fonction Publique Hospitalière, Fonction Publique Hospitalière - Droits contractuels et titulaires, Non classé

Qu’attendez-vous pour défendre vos droits ?

Chers collègues,

Vous connaissez déjà le Syndicat National des Scientifiques Hospitaliers. Alors, n’attendez plus pour nous rejoindre.

Pourquoi adhérer ?

pour faire entendre votre voix au niveau local et national ;
pour que nos métiers, spécificités et diplômes soient reconnus ;
pour une plus grande transparence dans les recrutements et rémunérations intra et inter-établissements ;
parce que vous êtes importants et que votre situation professionnelle vaut d’être défendue.

2 mois de cotisations offerts en 2022 *

Nous vous proposons d’adhérer pour 2022 dès aujourd’hui et de bénéficier ainsi de 2 mois d’adhésion (novembre et décembre 2021) offerts !

En effet, en renouvelant votre adhésion dès aujourd’hui, cette dernière sera effective jusqu’au 31 décembre 2022, avec la possibilité de déduire cette dernière de vos impôts dès l’année prochaine.

Vous pouvez adhérer en ligne en renseignant le formulaire et en réglant votre cotisation par carte bancaire (paiement sécurisé par carte bancaire possible), chèque ou virement en cliquant directement sur ce lien.

Nous sommes convaincus que vous saurez nous donner votre confiance.

Visite de Jean CASTEX et Olivier VERAN au CHU Dijon Bourgogne. Les deux syndicats CFE-CGC Fonction Publique Hospitalière reçus par le Conseiller Santé du Premier Ministre, Hugo GILARDI

19 octobre 2021 snsh AP HP Assistance Publique Hôpitaux de Paris, Assistance Publique Hôpitaux de Marseille, Assistance Publique Hôpitaux de Paris (AP-HP), CHRU de Tours, CHU de Besançon, CHU de Bordeaux, CHU de la Martinique, CHU de Lille, CHU de Limoges, CHU de Montpellier, CHU de Nantes, CHU de Nice, CHU de Rennes, CHU de Toulouse, CHU Dijon Bourgogne, CHU Guadeloupe, CNCR, Conseil Supérieur de la Fonction Publique Hospitalière, Contractuels, Elections Professionnelles 2022 Fonction Publique Hospitalière, Fonction Publique Hospitalière - Droits contractuels et titulaires, Non classé

Dans le cadre du déplacement ministériel au CHU Dijon Bourgogne de M. Jean CASTEX, Premier Ministre, et M. Olivier VERAN, Ministre des Solidarités et de la Santé, les deux seuls syndicats représentatifs de la CFE-CGC pour la Fonction Publique Hospitalière (le SNSH et « Acteurs Santé« ) ont été reçus en préfecture de Région par M. Hugo GILARDI, Conseiller Santé de M. le Premier Ministre et Mme Ane Laure MOSER MOULAA, Directrice de l’Offre de Soins à l’ARS Bourgogne Franche-Comté.

Nos syndicats ont tout d’abord tenu à souligner l’investissement de 19 milliards d’euros au niveau national et de 737 millions d’euros au niveau de la Bourgogne Franche-Comté pour l’Hôpital Public qui en avait grandement besoin en faveur de l’amélioration continue de la prise en charge des patients.

Nos syndicats CFE-CGC ont néanmoins tenu à rappeler que l’hôpital public est riche de femmes et d’hommes soignants, mais également des métiers administratifs, techniques, ouvriers, de la biologie, de l’ingénieur, dont nos concitoyens peuvent mesurer toute l’importance durant la crise sanitaire que nous traversons.

Retrouvez l’intervention du président du SNSH de même que notre communiqué de presse « SNSH – Acteurs Santé »

Ouverture d’une nouvelle section SNSH CFE-CGC au CHU de Limoges pour vous représenter au plus proche du terrain et de vos préoccupations.

16 octobre 2021 snsh AP HP Assistance Publique Hôpitaux de Paris, Assistance Publique Hôpitaux de Marseille, Assistance Publique Hôpitaux de Paris (AP-HP), CHRU de Tours, CHU de Besançon, CHU de Bordeaux, CHU de la Martinique, CHU de Lille, CHU de Limoges, CHU de Montpellier, CHU de Nantes, CHU de Nice, CHU de Rennes, CHU de Toulouse, CHU Dijon Bourgogne, CHU Guadeloupe, CNCR, Conseil Supérieur de la Fonction Publique Hospitalière, Elections Professionnelles 2022 Fonction Publique Hospitalière, Non classé

Nous avons la plaisir de vous informer de l’ouverture d’une nouvelle section syndicale SNSH CFE-CGC au sein du CHU de Limoges.

Ce sont le Dr Florence GLAUDET-LAFORÊT et Françoise ABDALLAH-LEBEAU qui porteront la co-présidence et l’animation de cette section au sein de cet établissement.

Section SNSH CFE-CGC du CHU de Limoges
Service de Néphrologie
4ème étage – Dupuytren 2
16 rue Bernard Descottes
87042 Limoges Cedex

chu-limoges@snsh.info / f.laforet@snsh.info / f.lebeau@snsh.info

Une naissance que nous attendions depuis plusieurs mois qui vient de se croncrétiser.

Bravo et bon courage à nos collègues.

Elles et nous sommes à votre disposition pour une meilleure reconnaissance de nos statuts, métiers et diplômes.

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Visioconf de présentation et d’échanges mardi 19 octobre

14 octobre 2021 snsh AP HP Assistance Publique Hôpitaux de Paris, Assistance Publique Hôpitaux de Marseille, Assistance Publique Hôpitaux de Paris (AP-HP), CHRU de Tours, CHU de Besançon, CHU de Bordeaux, CHU de la Martinique, CHU de Lille, CHU de Limoges, CHU de Montpellier, CHU de Nantes, CHU de Nice, CHU de Rennes, CHU de Toulouse, CHU Dijon Bourgogne, CHU Guadeloupe, CNCR, Conseil Supérieur de la Fonction Publique Hospitalière, Elections Professionnelles 2022 Fonction Publique Hospitalière, Non classé

Retrouvez-nous mardi 19 octobre pour une seconde visio d’échanges et de présentation du SNSH sur zoom.

Participer à la réunion Zoom

ID de réunion : 841 5439 7157
Code secret : 501815

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Mobilisation de la CFE-CGC et de son président François HOMMERIL autour de la Fonction Publique Hospitalière. Le SNSH CFE-CGC et Acteurs Santé CFE-CGC plus que jamais mobilisés pour vous !

6 octobre 2021 snsh AP HP Assistance Publique Hôpitaux de Paris, Assistance Publique Hôpitaux de Marseille, Assistance Publique Hôpitaux de Paris (AP-HP), CHRU de Tours, CHU de Besançon, CHU de Bordeaux, CHU de la Martinique, CHU de Lille, CHU de Limoges, CHU de Montpellier, CHU de Nantes, CHU de Nice, CHU de Rennes, CHU de Toulouse, CHU Dijon Bourgogne, CHU Guadeloupe, CNCR, Conseil Supérieur de la Fonction Publique Hospitalière, Elections Professionnelles 2022 Fonction Publique Hospitalière, Non classé

Dans le prolongement de la réunion de travail du 28 septembre écoulé se déroulait ce jour une réunion de travail « Fonction Publique Hospitalière » à la CFE-CGC autour de François HOMMERIL.

C’est Simon-Pierre POLICCIARDI – secrétaire national pôle secteur public – qui animait cette réunion en présence de Thierry NELSON et André THOMAS (délégués nationaux auprès du pôle public), Karina AITOUFELLAH – directrice de cabinet de François HOMMERIL – Gilles LECUELLE – secrétaire national dialogue social et représentativité, entre autres.

Le SNSH était représenté par son président, Emmanuel FLORENTIN, et nos collègues d’Acteurs Santé par leur secrétaire générale Audrey FORASACCO et leur trésorière nationale Nora YACHOU.

Une mobilisation sans faille de la CFE-CGC pour la Fonction Publique Hospitalière. Nos syndicats y représentent une réelle chance pour nos collègues contractuels et titulaires, quels que soient leur grande, métier et catégorie.

Pourquoi vous contenter d’un syndicat quand vous pouvez avoir des syndicats CFE-CGC !

Audrey FORASACCO – François HOMMERIEL – Nora YAHCOU – Emmanuel FLORENTIN

**Réunion de travail Fonction Publique Hospitalière**

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Retrouvez-nous ce soir en visioconf de présentation du SNSH

5 octobre 2021 snsh AP HP Assistance Publique Hôpitaux de Paris, Assistance Publique Hôpitaux de Marseille, Assistance Publique Hôpitaux de Paris (AP-HP), CHRU de Tours, CHU de Besançon, CHU de Bordeaux, CHU de la Martinique, CHU de Lille, CHU de Limoges, CHU de Montpellier, CHU de Nantes, CHU de Nice, CHU de Rennes, CHU de Toulouse, CHU Dijon Bourgogne, CHU Guadeloupe, CNCR, Conseil Supérieur de la Fonction Publique Hospitalière, Elections Professionnelles 2022 Fonction Publique Hospitalière, Non classé

Retrouvez nous ce soir pour une visio d’échanges et de présentation du SNSH sur zoom.

Participer à la réunion Zoom

ID de réunion : 842 2439 9964
Code secret : 045778

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Mobilisation de la CFE-CGC, autour de François HOMMERIL, pour la Fonction Publique Hospitalière et pour l’AH-HP avec Baptiste FOUQUET – président de la section SNSH CFE-CGG de l’AP-HP.

28 septembre 2021 snsh AP HP Assistance Publique Hôpitaux de Paris, Assistance Publique Hôpitaux de Marseille, Assistance Publique Hôpitaux de Paris (AP-HP), CHRU de Tours, CHU de Besançon, CHU de Bordeaux, CHU de la Martinique, CHU de Lille, CHU de Limoges, CHU de Montpellier, CHU de Nantes, CHU de Nice, CHU de Rennes, CHU de Toulouse, CHU Dijon Bourgogne, CHU Guadeloupe, CNCR, Conseil Supérieur de la Fonction Publique Hospitalière, Elections Professionnelles 2022 Fonction Publique Hospitalière, Non classé

Lors de la réunion de ce jour François HOMMERIL, président de la CFE-CGC, a tenu a marquer tout son attachement à la Fonction Publique Hospitalière en général, dont il connaît l’investissement des agents au quotidien et aux personnels de l’Assistance Publique Hôpitaux de Paris en particuliers.

Notre section de l’Assistance Publique Hôpitaux de Paris, présidée par le Dr Baptiste FOUQUET sera elle aussi mobilisée pour les élections professionnelles de décembre 2022.

Tweets by CfecgcApHp

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Elections professionnelles de décembre 2022. Le SNSH et la CFE-CGC seront présents au sein de la Fonction Publique Hospitalière. Réunion de travail avec le secteur Pôle Public confédéral

Ce jour se réunissait, autour de François HOMMERIL – président de la CFE-CGC – un groupe de travail conduit par Simon-Pierre POLICCIARDI – secrétaire national « Pôle Public » – dans la perspective des élections professionnelles de 2022.

La CFE-CGC, a, à travers la voix de son président, réaffirmé toute sa mobilisation pour la Fonction Publique en général et la Fonction Publique Hospitalière en particulier.

Une synergie, au sein de la Fonction Publique Hospitalière menée avec nos collègues d’Acteurs Santé CFE-CGC : Jean-Marc CARNEIRO (Président Acteurs-Santé CFE-CGC), et Audrey FORRASACCO (Secrétaire générale Acteurs Santé CFE-CGC). Deux syndicats complémentaires pour une même ambition d’action : vous défendre et défendre nos valeurs au sein de la FPH.

de gauche à droite : **Alain LARATTA** (Avenir Secours), Michael BERNIAR (pôle public) – **Dr Emmanuel FLORENTIN** (Président SNSH CFE-CGC), **Thierry NELSON** (délégué secteur pôle public) **Dr François HOMMERIL** (Président de la CFE-CGC), **Simon-Pierre POLICCIARDI** *(secrétaire national secteur pôle public)* **– André THOMAS** *(délégué secteur pôle public)*

*de gauche à droite :* **Dr Emmanuel FLORENTIN** *(Président SNSH CFE-CGC)*, **Jean-Marc CARNEIRO** *(Président Acteurs-Santé CFE-CGC)*, **François HOMMERIL** *(Président de la CFE-CGC)*, **Audrey FORRASACCO** *(Secrétaire générale Acteurs Santé CFE-CGC)*

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Visioconférence de présentation du SNSH et d’échanges avec nos collègues .

21 septembre 2021 snsh AP HP Assistance Publique Hôpitaux de Paris, Assistance Publique Hôpitaux de Marseille, Assistance Publique Hôpitaux de Paris (AP-HP), CHRU de Tours, CHU de Besançon, CHU de Bordeaux, CHU de la Martinique, CHU de Lille, CHU de Limoges, CHU de Montpellier, CHU de Nantes, CHU de Nice, CHU de Rennes, CHU de Toulouse, CHU Dijon Bourgogne, CHU Guadeloupe, CNCR, Conseil Supérieur de la Fonction Publique Hospitalière, Elections Professionnelles 2022 Fonction Publique Hospitalière, Non classé

Nous vous proposons de venir échanger avec nous au cours d’une réunion (2 dates possibles) en visioconférence.

Au cours de cette réunion, nous vous présenterons le SNSH et les thématiques que nous défendons. Reconnaissance de nos métiers, diplômes, grilles salariales cohérentes…

Nous serons évidemment à votre écoute pour dialoguer sur la situation dans votre établissement.

Nous nous rappelons que cette réunion est ouverte de préférence aux futurs adhérents potentiels.

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Négociations dans la Fonction Publique Hospitalière : de l’importance de se mobiliser et de se constituer en sections syndicales en vue de 2022.

14 septembre 2021 snsh AP HP Assistance Publique Hôpitaux de Paris, Assistance Publique Hôpitaux de Marseille, Assistance Publique Hôpitaux de Paris (AP-HP), CHRU de Tours, CHU de Besançon, CHU de Bordeaux, CHU de la Martinique, CHU de Lille, CHU de Limoges, CHU de Montpellier, CHU de Nantes, CHU de Nice, CHU de Rennes, CHU de Toulouse, CHU Dijon Bourgogne, CHU Guadeloupe, CNCR, Conseil Supérieur de la Fonction Publique Hospitalière, Elections Professionnelles 2022 Fonction Publique Hospitalière, Non classé

Se mobiliser pour négocier localement !

Mobilisons-nous et mobilisez-vous afin de pouvoir négocier avec votre établissement localement sur vos conditions de travail, d’évolution salariale et de reconnaissance.

L’ordonnance n° 2021-174 le 17 février 2021 vient donner un vrai sens et pouvoir aux négociations locales aux syndicats constitués et représentatifs.

Dans ce contexte, le développement du SNSH et la constitution de sections locales en vues des élections professionnelles de 2022 est primordial.

Que dit la Loi (lire la note de synthèse de la FHF)

élargissant les thématiques ouvertes à négociation
précisant les parties habilitées à signer ces accords
reconnaissant la portée juridique de ces accords

Les grands axes de négociations :

au niveau national en inter fonctions publiques
au niveau national sur un versant de la fonction publique (dont la fonction publique hospitalière)
au niveau local, pour la fonction publique hospitalière

1°) Aux conditions et à l’organisation du travail, notamment aux actions de prévention dans les domaines de l’hygiène, de la sécurité et de la santé au travail;
2°) Au temps de travail, au télétravail, à la qualité de vie au travail, aux modalités des déplacements entre le domicile et le travail ainsi qu’aux impacts de la numérisation sur l’organisation et les conditions de travail;
3°) A l’accompagnement social des mesures de réorganisation des services;
4°) A la mise en œuvre des actions en faveur de la lutte contre le changement climatique, de la préservation des ressources et de l’environnement et de la responsabilité sociale des organisations;
5°) A l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes;
6°) A la promotion de l’égalité des chances et à la reconnaissance de la diversité et la prévention des discriminations dans l’accès aux emplois et la gestion des carrières;
7°) A l’insertion professionnelle, au maintien dans l’emploi et à l’évolution professionnelle des personnes en situation de handicap;
8°) Au déroulement des carrières et à la promotion professionnelle;
9°) A l’apprentissage;
10) A la formation professionnelle et à la formation tout au long de la vie;
11°) A l’intéressement collectif et aux modalités de mise en œuvre de politiques indemnitaires;
12°) A l’action sociale;
13°) A la protection sociale complémentaire;
14°) A l’évolution des métiers et la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences.

Comment constituer une section syndicale SNSH

télécharger le flyer

Informations complémentaires :

Note de Synthèse de la FHF

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Ouverture d’une nouvelle section SNSH CFE-CGC au CHU de Toulouse

Nous avons la plaisir de vous informer de l’ouverture d’une nouvelle section syndicale SNSH CFE-CGC au sein du CHU de Toulouse.

C’est le Dr Guillaume BANNEAU, secrétaire général national du SNSH, qui portera la présidence et l’animation de cette section au sein de cet établissement.

Il et nous sommes à votre disposition pour une meilleure reconnaissance de nos statuts et diplômes.

Service de Génétique Médicale
Hôpital PURPAN
Institut Fédératif de Biologie
330 avenue de Grande-Bretagne
TSA 40031
31059 Toulouse cedex 9

g.banneau@snsh.info

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COVID-19 : Le Dr Georges DOS SANTOS – vice-président du SNSH – et des experts médicaux du CHU de la Martinique répondront à vos questions lors d’une visioconférence #covidurgenceoutremer.com

3 septembre 2021 snsh AP HP Assistance Publique Hôpitaux de Paris, Assistance Publique Hôpitaux de Marseille, Assistance Publique Hôpitaux de Paris (AP-HP), CHRU de Tours, CHU de Besançon, CHU de Bordeaux, CHU de la Martinique, CHU de Lille, CHU de Limoges, CHU de Montpellier, CHU de Nantes, CHU de Nice, CHU de Rennes, CHU de Toulouse, CHU Dijon Bourgogne, CHU Guadeloupe, CNCR, Conseil Supérieur de la Fonction Publique Hospitalière, Elections Professionnelles 2022 Fonction Publique Hospitalière, Non classé

Nous vous invitons à suivre la visio-conférence donnée par des experts médicaux sur la prévention, le traitement et l’état de la recherche les

Mercredi 8 septembre 2021 à 16h (Heure de Martinique)
Le 15 septembre 2021 à 16h (heure de Martinique)

Au nombre des experts, le Dr Georges DOS SANTOS, Vice-Président du SNSH, Président de la section du CHU de la Martinique et virologue répondra à vos questions.

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Décret n° 2021-1123 du 26 août 2021 portant création d’une allocation forfaitaire de télétravail au bénéfice des agents publics et des magistrats

30 août 2021 snsh AP HP Assistance Publique Hôpitaux de Paris, Assistance Publique Hôpitaux de Marseille, Assistance Publique Hôpitaux de Paris (AP-HP), CHRU de Tours, CHU de Besançon, CHU de Bordeaux, CHU de la Martinique, CHU de Lille, CHU de Limoges, CHU de Montpellier, CHU de Nantes, CHU de Nice, CHU de Rennes, CHU de Toulouse, CHU Dijon Bourgogne, CHU Guadeloupe, CNCR, Conseil Supérieur de la Fonction Publique Hospitalière, Elections Professionnelles 2022 Fonction Publique Hospitalière, Législation, Télétravail

Publics concernés : agents publics des trois fonctions publiques et magistrats.
Objet : création d’un dispositif visant à indemniser le télétravail dans la fonction publique.
Entrée en vigueur : le décret entre en vigueur le 1er septembre 2021 .

Notice : dans le prolongement de l’accord-cadre du 13 juillet 2021 relatif au télétravail dans les trois versants de la fonction publique, le décret crée une allocation forfaitaire visant à indemniser le télétravail dans la fonction publique d’Etat, la fonction publique hospitalière et la fonction publique territoriale, sous réserve, dans ce dernier cas, d’une délibération de l’organe délibérant de la collectivité. Le texte précise le champ d’application du dispositif et les modalités de versement de ce « forfait télétravail ».

L’accord prévoit le versement d’une indemnité forfaitaire aux agents de la FPE et de la FPH afin de compenser notamment les charges liées à l’aménagement à domicile d’un espace de télétravail. Un décret et un arrêté seront pris pour une application des dispositions suivantes au 1er septembre 2021 ;

Son montant est fixé à 2,5 € par jour de télétravail, sans seuil de déclenchement, dans la limite d’un montant de 220 € annuels.
Le versement par l’employeur s’effectuera selon un rythme trimestriel.
L’indemnisation forfaitaire n’exclut pas les initiatives, y compris matérielles et financières, des employeurs visant à améliorer les conditions de télétravail des agents publics.

Références :

le décret peut être consulté ici.

Retrouvez plus d’infos sur l’accord télétravail

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Réactivation du dispositif d’indemnisation et de majoration des heures supplémentaires dans le contexte de la lutte contre le covid-19

Publié le 24 août 2021

Publication au Journal Officiel du 21 août 2021 du décret n° 2021-1097 modifiant le décret n° 2021-287 du 16 mars 2021 portant indemnisation et majoration exceptionnelle des heures supplémentaires réalisées dans les établissements mentionnés aux 1°, 2°, 3° et 5° de l’article 2 de la loi du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique.

Ce décret modificatif vise à instaurer de manière exceptionnelle et temporaire, pendant la période comprise entre le 2 août et le 31 octobre 2021:

– La compensation sous la forme de la seule indemnisation des heures supplémentaires réalisées par certains agents affectés dans les établissements publics de santé et établissements publics locaux accueillant des personnes âgées ou handicapées relevant de la fonction publique hospitalière;

– La majoration de la rémunération des heures supplémentaires.

Le calcul de la rémunération horaire de l’indemnisation des heures supplémentaires est inchangé par rapport au décret du 16 mars 2021. Il fait application:

D’un coefficient de 1,875 aux 14 premières heures supplémentaires;
D’un coefficient de 1,905 pour les heures supplémentaires suivantes.

Entrée en vigueur :

Les dispositions s’appliquent à compter du 22 août 2021.

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Loi n°2021-1040 du 5 août 2021 relative à la gestion de la crise sanitaire : Instruction relative à la mise en œuvre de l’obligation vaccinale et du passe sanitaire dans les établissements de santé, sociaux et médico-sociaux

20 août 2021 snsh AP HP Assistance Publique Hôpitaux de Paris, Assistance Publique Hôpitaux de Marseille, Assistance Publique Hôpitaux de Paris (AP-HP), CHRU de Tours, CHU de Besançon, CHU de Bordeaux, CHU de la Martinique, CHU de Lille, CHU de Limoges, CHU de Montpellier, CHU de Nantes, CHU de Nice, CHU de Rennes, CHU de Toulouse, CHU Dijon Bourgogne, CHU Guadeloupe, CNCR, Conseil Supérieur de la Fonction Publique Hospitalière, Elections Professionnelles 2022 Fonction Publique Hospitalière, Législation

Pour votre complète information

La loi n°2021-1040 du 5 août 2021 relative à la gestion de la crise sanitaire prévoit ainsi l’obligation vaccinale des personnes travaillant dans les secteurs sanitaire, social et médico-social, ainsi que de la mise en place du « passe sanitaire » pour permettre l’accès à certains lieux, loisirs et évènements. Le Conseil constitutionnel, par sa décision n° 2021-824 DC du 5 août 2021, a jugé conforme à la Constitution la majeure partie des dispositions prévues par cette loi, et notamment celles concernant l’obligation vaccinale et le passe sanitaire.

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Comité Technique d’Etablissement du CNCR

12 mars 2019 snsh CNCR

Le GCS CNCR (Comité National de Coordination de la Recherche) installait, ce jour, son Comité Technique d’Etablissement. L’occasion pour cette structure d’accueillir officiellement nos élus (le SNSH CFE-CGC ayant recueilli 100+% des voix lors des élections professionnelles 2019).
C’est à Mme Marie LANG – Directrice du CNCR – et à M. Benjamin GUIOT – Directeur Adjoint – qu’il revenait d’accueillir les nouveaux représentants du CTE : le Dr Guillaume BANNEAU (titulaire), le Dr Gaël BELLIOT (titulaire) et le Dr Emmanuel FLORENTIN (suppléant).
Mme LANG rappelait notamment, au cours de la réunion, que le CNCR, en lien avec le ministère de la recherche et les établissements, a travaillé pendant un an pour que les CHU/CHR et les CH soient présents dans le Répertoire national des structures de recherche (RNSR) afin d’œuvrer une fois de plus pour la reconnaissance des CHU/CH en tant qu’organisme de recherche à part entière.

Le SNSH CFE-CGC – de part les compétence de ses élus syndicaux dans le domaine de la recherche – sera partie prenante et active de cette structure avec laquelle nous avons plaisir à collaborer.

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